Nettoyage/Ramonage d’un (système de) conduit de fumée

Les règles relatives au nettoyage d'un conduit de fumée ou d'un système de conduit de fumée peuvent différer en fonction du type d'appareil de combustion et de son principe de dégagement de chaleur (transfert de chaleur direct ou indirect).

Les exigences relatives à la vérification de la propreté et, le cas échéant, au nettoyage ou au ramonage d'un (système de) conduit de fumée) sont précisées dans les différentes législations régionales, notamment lors du contrôle périodique ou de l'entretien périodique de l'installation de chauffage.

Cette opération ne vous apportera de toute façon que des avantages en termes de sécurité et de fonctionnement correct de l'installation.

Qu'entend-on par nettoyage d'un (système de) conduit de fumée ? 

Lorsque vous brûlez des combustibles liquides (par exemple du gasoil) ou solides (par exemple du bois, des pellets ou du charbon), et dans une certaine mesure des combustibles gazeux, dans un appareil de combustion, si la combustion est incomplète (pas optimale), des dépôts de suie (ou de goudron) peuvent rester dans le conduit de fumée et finir par s'enflammer. 

Le nettoyage ou le ramonage du conduit de fumée les enlève et élimine pratiquement tout risque de feu de cheminée. 

Le conduit de fumée peut être nettoyé ou ramoné : 

  • de l'intérieur (au bas du conduit de fumée) à l'aide d'une brosse spéciale en métal ou en nylon attachée à un bâton ; 
  • de l'extérieur (au sommet du conduit de fumée, par le toit) à l'aide d'une brosse attachée à un câble auquel est suspendu un poids. 

En déplaçant la brosse de haut en bas, les dépôts se détachent de la paroi intérieure du conduit de fumée ou du conduit d’évacuation. Le ramoneur enlève les débris et passe l'aspirateur sous le conduit d’évacuation. Il en profite également pour vérifier que le conduit n'est pas obstrué par un nid d'oiseau ou des briques mal fixées. 

La suie est un déchet dangereux et toxique, voire cancérigène. 

La suie retirée de l'appareil de combustion et de son conduit de fumée par le travail du ramoneur ou d'un professionnel agréé (technicien) est considérée comme un déchet industriel dangereux. Elle ne doit pas être laissée à la maison, mais doit être emportée pour être éliminée et traitée par une filière d'élimination agréée et respectueuse de l'environnement. L'élimination de ces déchets fait donc partie des services pour lesquels l'utilisateur paie.  

Si l'utilisateur se charge lui-même du nettoyage ou du ramonage de son appareil de combustion (individuel) et de son conduit de fumée, la suie n'est pas considérée comme un déchet industriel. Dans ce cas, il s'agit d'un déchet ménager qui doit être acheminé vers le parc de recyclage municipal. Il est préférable de vérifier au préalable si le parc de recyclage accepte les déchets de suie. Si ce n'est pas le cas, il les met dans le sac à déchets résiduels. Les déchets de suie n'ont certainement pas leur place dans le jardin ou dans le bac à compost. 

Attention à ne pas inhaler la suie. 

Quelles sont les obligations légales pour nettoyer (ou faire nettoyer) un (système de) conduit de fumée ? 

Il existe des différences selon le type d'appareil de combustion et son principe de dégagement de chaleur (transfert de chaleur direct ou indirect). 

A. Appareil de combustion décentralisé (local, individuel) 

On entend par là un appareil de combustion qui émet sa chaleur par transfert direct afin d'atteindre et de maintenir un certain niveau de confort thermique pour les personnes se trouvant dans l'espace clos (par exemple, espace de vie, véranda, bureau) dans lequel l'appareil est situé. 

Voici quelques exemples :  

  • poêle fonctionnant au gazole, au gaz naturel, au propane, au bois ou aux granulés de bois (qui n'est pas raccordé à un système de chauffage central) ; 
  • cheminée ouverte ou cassette encastrée ; 
  • convecteur fonctionnant au gaz. 

Le nettoyage n'est pas obligatoire pour ce type d'appareil de combustion. 

Sauf en Région de Bruxelles-Capitale, où le conduit de fumée d'un système de chauffage individuel fonctionnant en combustible solide, doit être nettoyé/ramoné une fois par an. 

Pourtant, un nettoyage régulier est utile : il permet d'éviter un feu de cheminée et les défauts, il optimise la combustion et réduit les coûts de chauffage, et il diminue la pollution de l'environnement. 

Vous chauffez toujours au bois ? Dans ce cas, il est plus sûr de (faire) nettoyer/ramoner votre cheminée deux fois par an. 

Vous êtes locataire ? Selon le règlement des loyers(1), le locataire est responsable de tout ce qui concerne l'entretien, y compris le ramonage du conduit de fumée. Si le conduit de fumée présent des défauts ou si des réparations sont nécessaires, c'est le propriétaire qui est responsable. Il est également préférable de vérifier votre bail ou votre police d'assurance incendie. Elle peut contenir certaines obligations concernant le ramonage des appareils de chauffage individuels (décentralisés). 

(1) Région flamande : www.wonenvlaanderen.be 
     Région de Bruxelles-Capitale :  logement.brussels/louer  
     Région wallonne : dgo4.spw.wallonie.be 

B. Appareil de combustion central 

On entend par là un appareil de combustion qui émet sa chaleur par transfert indirect. La chaleur produite par l'appareil de combustion est transférée à un fluide (par exemple l'eau, comme caloporteur) pour être distribuée par un réseau commun de tuyaux à plusieurs espaces (lieux) ou bâtiments (système de chauffage central), ou est utilisée pour produire de l'eau chaude. 

Il convient de faire la distinction entre un appareil de combustion à circuit étanche ou non. 

  • Un appareil de combustion à circuit non étanche ou un appareil de combustion à circuit de combustion ouvert (type B) puise son air comburant dans l’espace où il se trouve (espace d'installation – local de chauffe) ; 
  • Un appareil de combustion à circuit étanche ou un appareil de combustion à circuit de combustion fermé (type C), est étanche par rapport au local dans lequel il se trouve (espace d'installation – local de chauffe) et prélève son air comburant directement à l'extérieur du bâtiment. Les conduits d'amenée d'air comburant, d'évacuation des produits de combustion et le débouché forment de préférence un système approuvé en tant qu’unité unique avec l'appareil de combustion. 

La vérification et le nettoyage d'un (système de) conduit de fumée d'un appareil de combustion central peuvent être effectués par : 

  • un technicien agréé (RBC : technicien chaudière PEB ; RW : technicien agréé), qui effectue également l'entretien périodique ou le contrôle périodique de l'appareil de combustion central ; 
  • ou par un ramoneur. Un ramoneur ne peut que nettoyer/ramoner le conduit de fumée. Il doit le faire avant l'entretien périodique ou le contrôle périodique de l'appareil de combustion central. L'utilisateur reçoit du ramoneur un certificat de ramonage qu'il doit remettre au technicien agréé qui effectue l'entretien périodique ou le contrôle périodique de l'appareil de combustion central (la chaudière). 

Même si cela est techniquement possible, dans le cadre des obligations de la législation, un utilisateur ne peut pas nettoyer lui-même le (système de) conduit de fumée de son appareil de combustion central. En cas d'incendie, par exemple, il doit pouvoir prouver à sa compagnie d'assurance ou au propriétaire que le conduit de fumée a été nettoyé ou ramoné par un professionnel compétent. 

Après son intervention, il lui remettra une attestation et une facture. Ils mentionnent la date du nettoyage ou du ramonage du (système de) conduit de fumée, ainsi que les éventuels dégâts constatés. Ce certificat doit être conservé pendant les délais légaux d'entretien périodique ou de contrôle périodique. 

Vous êtes locataire ? Selon le règlement de location, le locataire est responsable de tout ce qui concerne l'entretien, y compris le nettoyage ou le ramonage de son (système de) conduit de fumée. Si le (système de) conduit de fumée présent des défauts ou si des réparations plus importantes sont nécessaires, c'est le propriétaire qui est responsable. 

Après le nettoyage du conduit de fumée, vous recevrez une attestation de nettoyage. Cette attestation comprend : 

  • l'exécutant ; 
  • la description de l'appareil de combustion ; 
  • les différents éléments du nettoyage ; 
  • les mesures pour éliminer les défauts éventuels. 

 

Le fonctionnement du (système de) conduit de fumée et le type d'appareil de combustion déterminent la nécessité d'un nettoyage régulier. 

1. Conduit de fumée fonctionnant en dépression "naturelle" (tirage naturel), auquel est raccordé un appareil de combustion à circuit non étanche (type B).  

Pour de telles installations, le nettoyage est fortement recommandé. Le fonctionnement sûr du conduit de fumée dépend entièrement du dimensionnement correct du conduit d’évacuation, d'une part, et de sa propreté pendant le fonctionnement, d'autre part, afin de garantir la dépression "naturelle" nécessaire (tirage), que le conduit doit générer à tout moment pour l'évacuation optimale des produits de combustion. 

En Région flamande, en tant qu'utilisateur, vous êtes obligé, de faire nettoyer le conduit de fumée, lors de l'entretien périodique, s'il y a un appareil de combustion central raccordé au conduit de fumée, fonctionnant avec : 

  • un combustible solide : bois, pellets, charbon (la puissance n'a pas d'importance) 
  • un combustible gazeux ou liquide d'une puissance nominale à partir de 20 kilowatts (kW). La puissance nominale figure sur la plaque signalétique de votre appareil de combustion. Pour un appareil de combustion central d'une puissance nominale inférieure à 20 kW, l'entretien périodique n'est pas obligatoire. Il est toutefois recommandé. 

En Région de Bruxelles-Capitale, en tant qu'utilisateur, vous êtes obligé de faire vérifier la propreté du conduit de fumée et, le cas échéant, de le faire nettoyer lors du contrôle périodique PEB, si une chaudière fonctionnant au combustible gazeux ou liquide ou un chauffe-eau fonctionnant au combustible gazeux, est raccordé au conduit de fumée. 

2. Conduit de fumée fonctionnant en surpression, auquel est raccordé un appareil de combustion à circuit non étanche (type B). 

Pour de telles installations, la vérification du conduit de fumée est fortement recommandée, mais le nettoyage n'est pas obligatoire. Le fonctionnement sûr du conduit de fumée dépend entièrement du dimensionnement correct du conduit de fumée, d'une part, et de sa propreté pendant le fonctionnement, d'autre part, afin que la surpression générée par l'appareil de combustion et les produits de combustion puisse être évacuée. 

En Région de Bruxelles-Capitale, en tant qu'utilisateur, vous êtes obligé de faire vérifier la propreté du conduit de fumée et, le cas échéant, de le faire nettoyer lors du contrôle périodique PEB, si une chaudière fonctionnant au combustible gazeux ou liquide ou un chauffe-eau fonctionnant au combustible gazeux, est raccordé au conduit de fumée. 

3. Système de conduit de fumée, fonctionnant en surpression, auquel est raccordé un appareil de combustion à circuit étanche (type C). 

Dans le cas d’un appareil de combustion de type C (e.a. les chaudières à rejet forcé des produits de combustion, comme la plupart des chaudières à condensation), la vérification du système de conduit de fumée est, pour de telles installations, fortement recommandée, mais le nettoyage n'est pas obligatoire. 

Bien qu’il soit évident qu'en cas de forte contamination (dépôts de suie), il convient de le faire. 

En Région de Bruxelles-Capitale, en tant qu'utilisateur, vous êtes obligé de faire vérifier la propreté du conduit de fumée et, le cas échéant, de le faire nettoyer lors du contrôle périodique PEB, si une chaudière fonctionnant au combustible gazeux ou liquide ou un chauffe-eau fonctionnant au combustible gazeux, est raccordé au conduit de fumée.